Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Le présent site - vente pièces neuves, pièces occasions et véhicules occasions - est la propriété de depre-autmobile.
Le site depre-automobile.com est géré par la société B3A, société à responsabilité limitée au capital de 5000€, immatriculée au RCS de romans (siret 53107657800016).

* La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Les données publiées sont la propriété exclusive de B3A. Toute reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse des représentants de B3A est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

* Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à B3A.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant.
Pour exercer ce droit, il vous suffit de faire une demande par écrit, en précisant votre nom et prénom, à l’adresse suivante :

depre automobile
8 rue Marie Curie
26120 Malissard

* depre automobile et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien. Certaines informations et données disponibles sur le site depre-automobile.com.
depre-automobile ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

* L'hébergement du site est assuré par B3A
Copyright © Depré Automobiles - Haut de la page - Mentions légales - Propulsé par B3clic - Création de site